Déposée le 30 mai 2012 par monsieur joël Coché et madame Catherine Raoulas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'Art Présent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Les déposants sont monsieur joël Coché domicilié(e) 19 rue Paul Guieysse - 56600 - Lanester - France et madame Catherine Raoulas domicilié(e) 56 avenue la Perrière - 56100 - Lorient - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. joël Coché domicilié(e) 19 rue Paul Guieysse - 56600 - Lanester - France.
La marque L'Art Présent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. joël Coché - 19 rue Paul Guieysse - 56600 - Lanester - France
Mme. Catherine Raoulas - 56 avenue la Perrière - 56100 - Lorient - France
M. joël Coché - 19 rue Paul Guieysse - 56600 - Lanester - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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